Aides de l’état
Hélios Béarn vous informe sur les aides possibles pour vos projets d’économies d’énergie dans les Pyrénées-Atlantiques (64), les Hautes-Pyrénées (65) et le Gers (32).
L’état soutient et incite depuis de nombreuses années les ménages dans leurs investissements en faveur des énergies renouvelables et des économies d’énergies. Parmi les solutions proposées par Hélios Béarn, l’installation de panneaux photovoltaïques et l’installation d’un chauffe-eau solaire individuel CESI peuvent vous permettre de bénéficier d’aides à l’investissement. Nous vous invitons à découvrir les modalités et le détails des aides possibles pour vous accompagner dans votre projet.
Quelles solutions existent et quelles aides sont proposées pour réaliser des économies d’énergie ?
Panneaux photovoltaïques : les aides de l’état
Valable pour toute demande de raccordement effectuée entre le 01/02/2024 et le 30/04/2024.
Les taux de TVA
| Types de panneaux | Maison de plus de 2 ans | Maison de plus de 2 ans | Maison neuve |
|---|---|---|---|
| Puissance ≤ à 3 KWc | Puissance > à 3 KWc | Toutes puissances | |
| Panneaux photovoltaïques | 10% | 20% | 20% |
| Panneaux hybrides | 5,5% | 20% | 20% |
Pour bénéficier du taux réduit de TVA, différentes conditions doivent être réunies, entre autre confier ses travaux à un artisan qualifié RGE, comme Hélios Béarn. Plusieurs types de contrat peuvent être signés avec EDF-OA : Autoconsommation, autoconsommation avec revente du surplus ou revente totale. Hélios Béarn s’occupe de la déclaration à ENEDIS, si vous le souhaitez.
Prime à l’autoconsommation avec revente du surplus
| Puissance de l’installation photovoltaïque | Montant d’aide versée (€/KWc) | Tarif de rachat du surplus (centimes € / Kwh) |
|---|---|---|
| Puissance ≤ à 3 KWc | 350 | 13,00 |
| 3 KWc < Puissance ≤ à 9 KWc | 260 | 13,00 |
| 9 KWc < Puissance ≤ à 36 KWc | 200 | 7,80 |
Vente de la totalité de la production
| Puissance de l’installation photovoltaïque | Tarif d’achat revente totale (centimes € / Kwh) |
|---|---|
| Puissance ≤ à 3 KWc | 17,35 |
| 3 KWc < Puissance ≤ à 9 KWc | 14,74 |
| 9 KWc < Puissance ≤ à 36 KWc | 13,82 |
Pour bénéficier de la prime à l’autoconsommation et du tarif subventionné d’achat de l’électricité photovoltaïque, il faut respecter ces conditions :
- Choisir l’autoconsommation avec vente du surplus,
- Faire réaliser l’installation par un installateur RGE,
- L’installation solaire doit soit être posée de manière parallèle à votre toiture, soit être posée sur un toit plat
- Ou remplir une fonction d’ombrière
Les installations au sol ne sont pas éligibles aux aides. Les revenus doivent être indiqués sur votre déclaration de revenus.
Le rendement correspond à la quantité d’électricité produite par le panneau solaire par rapport à l’énergie solaire qu’il a reçue. Il dépend :
· Du type de cellules solaires
· De la puissance du module
· De l’inclinaison et de l’orientation de la toiture
· Des ombrages
· De la distance entre les panneaux et l’onduleur
Chauffe-eau solaire individuel CESI (aides de l’état)
Pour les maisons anciennes (âgées de plus de 2 ans) :